Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DANI'POM
DANIVAL
Numéro de dépôt :
3004446
Date de dépôt :
26/01/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque DANI'POM
Déposée le 26 janvier 2000 par DANIVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DANI'POM »
Le déposant est DANIVAL, domicilié(e) Le Moulin d'Andiran, 47170 MEZIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIVAL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANIVAL - Le Moulin d'Andiran, 47170 MEZIN - France
DANIVAL - France
Inscription le 18 décembre 2000 - Rejet total n°313094 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 18 décembre 2000 - Rejet partiel n°313095 - Publication au BOPI 2000-12-18
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées. Confitures. Compotes. Boissons de fruits. Jus de fruits. Sirops à base de fruits. Fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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