Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DANI'POM
DANIVAL

Numéro de dépôt :
3004446
Date de dépôt :
26/01/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
DANI\'POM de DANIVAL

Présentation de la marque DANI'POM

Déposée le 26 janvier 2000 par DANIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DANI'POM »

Le déposant est DANIVAL, domicilié(e) Le Moulin d'Andiran, 47170 MEZIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIVAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

DANIVAL a également déposé les autres marques suivantes : MISO CALDO , MISO SPHERE , LES DESSERTS VEGETAUX , POKI BIO , DANIVAL , MISO CUBE , ATLANTIK , SALTLANTIK , MISO CUBE , MERCI CHEF !


DANIVAL - Le Moulin d'Andiran, 47170 MEZIN - France


DANIVAL - France


Inscription le 18 décembre 2000 - Rejet total n°313094 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 18 décembre 2000 - Rejet partiel n°313095 - Publication au BOPI 2000-12-18

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées. Confitures. Compotes. Boissons de fruits. Jus de fruits. Sirops à base de fruits. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.